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Dernière mise à jour : novembre 2026
Éditeur du site
Caméléon Patrimoine & Consulting, [forme juridique, ex. SASU / EI] au capital de [montant] €
Siège : 14 rue des Forgerons, [code postal et ville]
[RCS ville + n° SIREN] · TVA intracommunautaire : [n° de TVA]
Téléphone : 06 66 41 98 35 · E-mail : info@cameleon-patrimoine.com
Directeur de la publication : Jean-Pierre Fosso.
Activité réglementée
Courtier en assurances immatriculé au registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (ORIAS) sous le n° 24000253, catégorie [catégorie exacte, ex. Courtier d’assurance (COA)]. L’immatriculation peut être vérifiée sur www.orias.fr.
Conseiller en investissements financiers : [statut et association professionnelle agréée par l’AMF, une fois l’enregistrement obtenu].
Responsabilité civile professionnelle et garantie financière conformes aux articles L512-6 et L512-7 du Code des assurances, souscrites auprès de [assureur et n° de contrat].
Autorité de contrôle : Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09.
Membre du Groupement National des Courtiers d’Assurances (GNCA).
Réclamations et médiation
Pour toute réclamation, vous pouvez écrire à [adresse postale ou e-mail dédiée aux réclamations]. Nous en accusons réception sous 10 jours ouvrables et y répondons sous deux mois au plus.
Si la réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur : [nom et coordonnées du médiateur de la consommation].
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